SOCIETE FRANCAISE DE DISTRIBUTION ORGANISEE par abréviation DISTRIBORG FRANCE, société anonyme
Numéro de dépôt :
1560837
Date de dépôt :
03/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/1998
Présentation de la marque LA DOUCEUR SANS LES CALORIES
Déposée le 3 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DISTRIBUTION ORGANISEE par abréviation DISTRIBORG FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA DOUCEUR SANS LES CALORIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE DISTRIBUTION ORGANISEE par abréviation DISTRIBORG FRANCE domicilié(e) 97 rue Jules Guesde, 69230 SAINT GENIS LAVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.
La marque LA DOUCEUR SANS LES CALORIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE DE DISTRIBUTION ORGANISEE par abréviation DISTRIBORG FRANCE, société anonyme - 97 rue Jules Guesde, 69230 SAINT GENIS LAVAL - France
CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France
Inscription le 15 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197620 - Publication au BOPI 1996-02-15
Viande, poisson volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Ces produits étant des produits allégés ou des produits de régime
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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